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- Premier cahier
- Absolutisme et droit pénal
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- Histoire du droit, des institutions et des idées politiques
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- Histoire de la faculté de droit de Poitiers
- Histoire de la faculté de droit de Poitiers
- Cérémonies du bicentenaire de la recréation de l’école de droit de Poitiers et remise des insignes de docteur honoris causa au Doyen J. Kranjc
- Cérémonies du bicentenaire de la recréation de l’école de droit de Poitiers et remise des insignes de docteur honoris causa au Doyen J. Kranjc
- Cérémonies du bicentenaire de la recréation de l’école de droit de Poitiers et remise des insignes de docteur honoris causa au Doyen J. Kranjc
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- Recension
- Troisième cahier
- Codification du droit des successions ab intestat sur le territoire slovène au XVIIIe siècle entre confrontation et acculturation
- Le faux témoignage et la catégorie de falsum – vers » la hauteur de la science du droit pénal » ?
- Le « développement » du droit et les « transplantations du droit »
- La romanité juridique en droit des obligations : le cas des restitutions contractuelles
- Justice séculière contre justice d’Église lors des rédactions officielles de la coutume de Bretagne, en 1539 et 1580
- La récidive, un concept évolutif au XVIIIe siècle
- Un combat d’arrière-garde : la défense de la monarchie aristocratique chez Guillaume de La Foy (1789)
- Le Préjugé de la couleur François-André Isambert et l’administration de la justice aux Antilles françaises pendant la Restauration
- L’accès à la Cour de cassation des esclaves et des libres de couleur : l’élargissement du principe de gratuité de la justice (Monarchie de Juillet)
- Note sur les crimes du Corps expéditionnaire français en Italie (1943-1944)
- Recueils et répertoires généraux de textes juridiques relatifs à l’Indochine jusqu’en 1945
- L’Indochine française. Bibliographie des périodiques à destination du chercheur en Histoire du droit (1858-1955)
- Compte-rendu
- Huitième et neuvième cahiers
- L’édit de nantes : un régime d’exception ?
- « La loi de tréveneuc du 15 février 1872, relative aux rôles éventuels des conseils généraux dans des circonstances exceptionnelles » : entre défense des institutions légitimes et affirmation de la souveraineté de l’assemblée
- Le moratoire judiciaire des mobilisés pendant la grande guerre
- La répression en situation exceptionnelle : les procès de l'Algérie française (mai 1961-mars 1963)
- La pré-révolution française (1787-1789) dans les manuels français d’histoire du droit et des institutions de 1945 à nos jours
- La réforme de la constitution militaire durant la pré-révolution (Guibert et le conseil de la guerre)
- Miromesnil confronté aux parlements : à l’origine de la convocation de l’assemblée des notables (1785-1787)
- Les éléments pré-révolutionnaires du discours constitutionnel des cours souveraines, en 1787 et 1788
- Jean-Jacques Duval D’Éprémesnil, une clé pour comprendre la « pré-révolution » française (1788-1789)
- À l’assaut du pouvoir législatif, instrument de légitimité et de mutation
- Réception et questionnements sur le nouveau « modèle » politique et institutionnel dauphinois dans la province de Guyenne (1788-1789)
- Les débats autour de la convocation des états généraux : entre modernités et conservatismes (1788–1789)
- Un impensé constitutionnel révolutionnaire l’exemple de la liste civile
- Rapport de synthèse
- Sur l’usage de l’expression « monarchie absolue » en France au XVIIe siècle
- L’impôt direct en lyonnais aux XVIIe et XVIIIe siècles un reflet concret des critiques portées contre la taille
- Un des esprits des lois coloniales : V. Riqueti De Mirabeau et son « des colonies » (1760)
- La vision constitutionnelle de Nicole Robinet de la Serve : une lecture originale de la charte de 1814
- Gustave Flaubert et la pensée politique de son temps : 1848 dans L’Éducation sentimentale
- La revue critique de législation et de jurisprudence, une revue juridique généraliste matinée d’histoire du droit (1853-1914)
- Le despotisme dans la pensée D’Abd AL-RAHMAN AL-KAWAKIBI
- La répression pénale des délits à bord aux XIXe ET XXe siècles
- La spoliation des juifs d’Italie : théories et pratiques juridiques
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