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Huitième et neuvième cahiers
- L’édit de nantes : un régime d’exception ?
Par Laurent BOUCHARD - « La loi de tréveneuc du 15 février 1872, relative aux rôles éventuels des conseils généraux dans des circonstances exceptionnelles » : entre défense des institutions légitimes et affirmation de la souveraineté de l’assemblée
Par Julien SAUSSE - Le moratoire judiciaire des mobilisés pendant la grande guerre
Par Didier VEILLON - La répression en situation exceptionnelle : les procès de l'Algérie française (mai 1961-mars 1963)
Par Éric GOJOSSO - La pré-révolution française (1787-1789) dans les manuels français d’histoire du droit et des institutions de 1945 à nos jours
Par Ahmed SLIMANI - La réforme de la constitution militaire durant la pré-révolution (Guibert et le conseil de la guerre)
Par Sébastien LE GAL - Miromesnil confronté aux parlements : à l’origine de la convocation de l’assemblée des notables (1785-1787)
Par Julien NIGER - Les éléments pré-révolutionnaires du discours constitutionnel des cours souveraines, en 1787 et 1788
Par Arnaud VERGNE - Jean-Jacques Duval D’Éprémesnil, une clé pour comprendre la « pré-révolution » française (1788-1789)
Par Frédéric BIDOUZE - À l’assaut du pouvoir législatif, instrument de légitimité et de mutation
Par Marie-Laure DUCLOS-GRÉCOURT - Réception et questionnements sur le nouveau « modèle » politique et institutionnel dauphinois dans la province de Guyenne (1788-1789)
Par Stéphane BAUDENS - Les débats autour de la convocation des états généraux : entre modernités et conservatismes (1788–1789)
Par Laurent BOUCHARD - Un impensé constitutionnel révolutionnaire l’exemple de la liste civile
Par Damien SALLES - Rapport de synthèse
Par Pierre ALLORANT - Sur l’usage de l’expression « monarchie absolue » en France au XVIIe siècle
Par Éric GOJOSSO - L’impôt direct en lyonnais aux XVIIe et XVIIIe siècles un reflet concret des critiques portées contre la taille
Par Karine DEHARBE - Un des esprits des lois coloniales : V. Riqueti De Mirabeau et son « des colonies » (1760)
Par Dominique SOULAS DE RUSSEL - La vision constitutionnelle de Nicole Robinet de la Serve : une lecture originale de la charte de 1814
Par Jérémy BOUTIER - Gustave Flaubert et la pensée politique de son temps : 1848 dans L’Éducation sentimentale
Par Fausto PROIETTI - La revue critique de législation et de jurisprudence, une revue juridique généraliste matinée d’histoire du droit (1853-1914)
Par Ahmed SLIMANI - Le despotisme dans la pensée D’Abd AL-RAHMAN AL-KAWAKIBI
Par Hamid AL MAHMOUD - La répression pénale des délits à bord aux XIXe ET XXe siècles
Par Kodjovi ABOBOYAYA - La spoliation des juifs d’Italie : théories et pratiques juridiques
Par Ernesto De CRISTOFARO