Histoire du droit, des institutions et des idées politiques
Dignités et indignités XVIe – XXe

Par Catherine Lecomte
Publication en ligne le 13 mai 2019

Table des matières

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Dignités et indignités
XVI^e – XX^e

1« On voit souvent dans la campagne, des animaux noirs, livides, farouches... gratter la terre et lorsqu’ils lèvent la tête....ce sont des hommes » écrit La Bruyère bouleversé par la misère avilissante de la paysannerie après un implacable hiver. Ce jugement n’est pas, dans l’esprit, si éloigné de l’indignation qui actuellement s’empare de ceux qui se battent dans des arènes différentes, afin que l’homme quel qu’il soit ne perde jamais sa dignité.

2La dignité : un concept magique mais flou, polysémique, incantatoire. Toute démarche qui tend à identifier, à travers l’histoire du droit et des droits, la mise en œuvre juridique de ce droit extrapatrimonial inhérent à la nature de l’homme, touche autant à la philosophie qu’à la politique, au droit privé qu’au droit public.

3Du célèbre « Traité des ordres et simples dignités »¹à la dignité humaine élevée au rang de principe constitutionnel² en 1994, des stoïciens aux Pères de l’Église, des thomistes à Domat, de Kant à Montesquieu³, de Rousseau à « Mourir dans la dignité », au fil des siècles y a-t-il eu une commune appréciation du sens de la dignité⁴, donc de l’indignité ?

4Hier, on frappait d’infamie, on bannissait, on déportait, la dérogeance atteignait le noble, aujourd’hui, on condamne à la dégradation des droits civiques et politiques. Hier, la torture, l’écartèlement, le pilori étaient admis et publics ; désormais, l’article 225 du Code pénal réprime les atteintes à la dignité de la personne et l’article 16 du Code Civil⁵ souligne le respect dû au corps humain. Dans ces domaines, encore et toujours l’expression de la dignité, et ainsi de l’indignité, apparaît ô combien différente et susceptible de connaître de véritables retournements.

5Reconnue tel un droit naturel et sacré, la dignité ne figure pourtant pas dans la Déclaration messianique des droits de l’homme de 1789⁶ et n’est proclamée que dans le préambule de la Charte des Nations Unies le 26 juin 1945, puis dans la Déclaration universelle des droits de l’homme de 1948. René Cassin, auteur de l’avant-projet, l’a sans hésitation consacrée telle un droit fondamental et inaliénable de l’homme⁷.

6D’une approche philosophique, on en vient à une notion juridique. Alors que la dignité humaine est saisie par le droit, on ne peut que s’interroger sur un vide juridique de près de vingt siècles.

7En effet, dans l’Antiquité, l’homme possédait une dignité éminente. Or ce n’est que depuis les quarante dernières années du XX^e siècle que la reconnaissance de ce droit est incorporée graduellement dans la législation⁸ et encore plus dans la jurisprudence.

8Cette longue mise entre parenthèses a sa source dans la place assignée à l’individu dans la société : la dignité est-elle consubstantielle d’une réflexion sur la nature de l’État ou est-elle avant tout une méditation sur l’essence de la nature humaine ?

9A l’époque médiévale, les auteurs qui centrent leurs propos sur la dignité humaine n’oublient ni Platon, ni Cicéron, citent souvent Jean Chrysostome, Grégoire de Nysse⁹. L’étude de l’homme « vrai miracle du monde » est encore au cœur de l’humanisme en cours à la Renaissance. On reprend alors le thème du logos¹⁰, véritable essence de la dignité. Le propre de l’homme n’est pas d’occuper une position déterminée, fût-elle prestigieuse et de privilège : avec enthousiasme et conviction, on affirme que la majesté de l’homme est dans sa liberté et que sa dignité en est le corollaire indissociable.

10Cependant, dès la seconde moitié du XVI^e siècle, les formulations deviennent plus nuancées. L’univers structuré des hiérarchies sociales influence les discours. Barthélémy de Chasseneuz¹¹ pourtant pétri des idées de Pic de la Mirandole n’hésite pas à déclarer que les êtres sont fixés à une place immuable où les différentes dignités sont définies une fois pour toutes, sans flexibilité ni accommodement. La notion de dignité tend dès lors à coïncider avec celle de puissance ; elle acquiert une dimension temporelle, comme si ce droit naturel, naguère reconnu, était soumis à une éclipse jusqu’à être intégralement asphyxié.

11La conception de la dignité se confond alors avec celle de l’ordre social. Claude de Seyssel¹², en précurseur, avait déjà proposé une classification des élites aux plus humbles à partir d’une hiérarchie des dignités. Un siècle plus tard, Charles Loyseau poursuivait en affirmant que les ordres ou estats sont tels des strates peuplées de familles distinguées par la vertu, la naissance et l’éducation, prédisposées à être investies de dignités.

12Puis, alors que l’État, déchiré par les guerres civiles, est au bord de l’abîme, que la couronne vacille¹³, le monarque, comme s’il sentait la nécessité absolue de rassurer, de raffermir le tissu social, promulgue édit sur édit pour rappeler, confirmer la hiérarchie des honneurs, donc des dignités¹⁴. La dignité est vraiment devenue consubstantielle de l’ordre étatique, le ciment qui agrège les unes aux autres toutes les parties de la société, du Roi au plus humble de ses sujets¹⁵. L’ordre des dignités est incontestablement l’assise et le ressort du gouvernement. L’individu n’a désormais d’existence sociale que par rapport au corps auquel il est lié et dans lequel il est absorbé. L’indignité dès lors s’apprécierait a contrario comme une privation d’honneurs et de privilèges, une exclusion du groupe.

13Mais point de dignités sans querelles intestines dans lesquelles les aristocraties s’épuisent tant qu’elles demeurent sourdes aux voix qui expriment la résurgence d’idées ancrées au fond des âmes. Les hommes des Lumières, nourris de droit naturel, déclarent que toute forme de dignité sociale s’efface devant l’exigence d’humanité. L’avènement de l’authenticité de l’individu marque la compétition entre l’être et le paraître, replace l’homme au sommet de l’échelle des êtres. Vient, dans la foulée, la proclamation de droits imprescriptibles et sacrés. Et La Fayette, dès juillet 1789, d’exprimer à l’Assemblée Constituante sa certitude que « tout homme naît avec le soin de son honneur ». Le 26 août 1789, la liberté et l’égalité – déclinées en 17 articles – sont gravées dans l’airain. Il y a là un envoûtant parfum de dignité mais le mot est tu. Pourtant, les constituants ont bien composé un hymne à la souveraineté de l’homme. Cependant, pour que ces droits fondamentaux affirmés solennellement soient reconnus, ils doivent être garantis et protégés par des droits positifs. Les réformes pénales de 1791 marquent un premier pas ; les Déclarations de l’an I, avec l’évident souci de sauvegarde de la dignité humaine, même si le terme n’est toujours pas prononcé, consacrent le droit aux secours publics, aux subsistances, au travail, dette sacrée de la nation¹⁶. Hélas, tout est vœu, la codification napoléonienne, la révolution industrielle, la jurisprudence et la doctrine juridique enfouiront la notion de dignité humaine. Que survivra-t-il donc de l’indignité, si ce n’est sous la plume d’écrivains engagés, ou sous une acceptation politique ?

I. Des rangs et vanités à la résurrection de la dignité humaine

La dignité au cœur du système de gouvernement

14Le second ordre, la noblesse est la sanior pars, une élite détentrice d’une dignité qui confère des aptitudes particulières à exercer des missions réservées. Et même si aux XVII^e et XVIII^e siècles, elle n’a plus toujours les moyens de peser sur des décisions de grande ampleur, elle conserve la faculté d’empêcher, qu’elle saura habilement et perfidement mettre en oeuvre dès qu’elle se sentira menacée.

15Les princes du sang, par la plus pure et la plus haute de toutes les généalogies, descendant de mâle en mâle par légitime mariage d’un roi de France, sont ainsi aptes en cas d’extinction de la dynastie régnante à accéder à la couronne. Les ducs et pairs ont pris part à l’élection des premiers rois, ont proclamé le régent, ont fixé l’âge de la majorité royale, acclament le monarque lors du sacre, sont laterales regis¹⁷. Leurs droits reposent sur le fief, souvent de dignité, pour lequel ils ont prêté hommage. Leur dignité de naissance leur assigne une place privilégiée dans le service de l’État ; ils sont naturellement voués au commandement et à la protection du royaume. C’est aux familles de haut lignage que sont destinés les gouvernements des provinces¹⁸.

16Ces dignitaires sont jaloux de leurs droits, prérogatives, franchises et libertés qui se déclinent en privilèges honorifiques, fiscaux et juridiques. Ainsi en droit nobiliaire, ils ne sont au civil justiciables que des bailliages et au pénal des seuls parlements ; de surcroît « en crimes qui méritent mort, le vilain sera pendu, le noble décapité »¹⁹. Dès le XIV^e siècle, Jacques d’Ableiges avait soutenu que la qualité de noble constituait une circonstance aggravante car l’exemple qui devait être donné exigeait une peine plus lourde. Plus tard, Tiraqueau²⁰ contre-attaquait en écrivant que la dignité de naissance impliquait naturellement une atténuation de la peine ! De telles prises de position doivent être confrontées aux bréviaires qui traçaient le portrait du noble idéal²¹.

17Cependant, en parallèle, la noblesse se transforme avec la dynamique qui modèle l’État moderne. La dignité de naissance se heurte à la dignité de fonction. A l’âge des supériorités – nées allait succéder celui des privilèges équipollents²².

18Les administrateurs royaux étendent leur emprise, se multiplient en nombre et en puissance. Leurs fonctions sont sources d’honneurs, d’immunités, de rivalités car « l’office » qu’ils ont acquis est « dignité ordinaire avec fonction publique ». La vie de l’officier s’ouvre par un serment public prêté à Dieu de servir loyalement le Roi, serment qui cristallise la fidélité au monarque dont dépend l’office²³. L’analogie avec le serment de fidélité du vassal envers son seigneur s’impose. Charles Loyseau insiste d’ailleurs sur l’identité du traitement de l’office et du fief. Le marc d’or²⁴ est de surcroît une redevance d’honneur qui redouble le serment et les tarifs restituent et révèlent les divers degrés de dignité et encore plus les valeurs d’intégration susceptibles de faire des officiers un groupe apte à se greffer sur celui de la noblesse ou du moins à se situer à parité. Les officiers dignitaires de fonction juxtaposent une stratification de commandements légaux à l’ancienne échelle des dignités du sang, orgueil des nobles d’ancienne et immémoriale extraction. Parmi ces officiers, nombreux sont ceux qui viennent étoffer les rangs d’une noblesse de dignité : une noblesse dative se place aux côtés ou en rivale d’une noblesse native. Néanmoins, et on sait leur rappeler avec violence si il le faut, l’office comporte seulement l’exercice d’une puissance publique alors que la seigneurie en implique la propriété. L’officier prendra sa revanche avec la vénalité et la patrimonialité. L’office avait déjà acquis un indéniable caractère aristocratique par les exemptions fiscales et les privilèges qui y étaient attachés. Avec la transmission héréditaire, certaines familles vont soutenir sans relâche leur vocation à servir le Prince, attestant posséder tous les mérites et toute la dignité pour accomplir le service de l’office. Thierrat, en 1606, n’a aucun scrupule à publier un ouvrage au titre un peu provocateur Trois traictez [ ] second traicté, de la noblesse civile ; Premier traicté, de la noblesse de race. Est-ce à dire que la dignité de la personne se mesure tant eu égard à sa proximité du pouvoir qu’à l’aulne du service public qu’elle accomplit...

19Si la dignité sociale a rang de valeur fondamentale, les préséances ne peuvent décidément plus être qu’affaires d’ambitieux. Pourtant, une préséance de droit est attachée aux fonctions, une autre d’honneur à l’âge et à la qualité. Il revient à Claude de l’Aubespine, secrétaire d’État, d’avoir chargé Du Tillet d’éclaircir le rang et l’ordre des grands et des nobles dans les assemblées²⁵. En 1579 déjà, Charles Figon matérialisait le classement des offices dans un arbre de commandement qui prend racine dans la souveraine majesté royale²⁶.

20Ces ouvrages attestent de l’âpreté du débat relatif à la hiérarchie des rangs entre toutes sortes de qualités, hiérarchie marquée par des attributs symboliques. Ainsi, Henri III détermine le cercle des élus admis à la « parure de perle » qui miroite dans le premier éclat de sa majesté aux rayons de son bienfait. Plus tard, Sully avec « l’état des taxes des voyages »²⁷ précise minutieusement les quarante dignités avec mention de leur place dans la hiérarchie sociale et administrative de son temps.

21Ces préséances et attributs participent à la liturgie monarchique dont le Roi est le principe organisateur et c’est bien par le rituel des cérémonies que la France propage son droit public²⁸, le lit de justice en constituant la plus parfaite illustration²⁹. Progressivement le discours sur l’hérédité par le sang des privilèges nobiliaires accompagne le discours sur l’hérédité par le mérite des fonctions sociales. La vieille société d’ordres est ébranlée. Le conflit entre dignité de naissance et dignité de fonction s’exacerbe, les rouages de l’état se bloquent.

22Arrogance et frustration des élites conduisent la monarchie à la ruine. On s’interroge alors sur la place dévolue aux talents et on en vient à proclamer le 26 août 1789 que les « citoyens sont tous admissibles aux dignités »³⁰ puisque libres et égaux en droits.

Résurrection de la dignité de la personne

23L’homme est dorénavant au centre de la société. Sa dignité est l’indissociable compagnon de sa liberté, de sa sûreté. Néanmoins, même dans la foulée des principes de 1789³¹, les civilistes du XIX^e siècle ne s’intéressent à la personne juridique qu’en tant que sujet ou objet de droits tels que la filiation, les successions, les contrats... Son éminente dignité d’homme demeure juridiquement indéterminée³², elle est seulement source de réflexion politique limitée à de rares débats à l’instar de celui orchestré par Victor Schoelcher pour abolir l’esclavage « attentat à la dignité de la personne humaine »³³.

24C’est l’honneur qui dorénavant monopolise l’attention.

25L’honneur ? une dignité d’attitude consubstantielle à l’appartenance à un corps ou à l’essence même de la nature humaine ? Depuis plusieurs siècles, la vie du droit témoigne de nombreux manquements à un comportement, à une ligne de conduite sanctionnés par des dispositions disciplinaires. Ce fut l’honneur du chevalier, ce fut Bossuet qui voyait l’honneur dans l’autorité que confèrent les charges, ce fut Montesquieu qui fit de l’honneur le ressort du gouvernement monarchique. C’est aussi le chancelier Daguesseau qui sans répit, de mercuriale en mercuriale, exalte la grandeur d’âme du magistrat dont l’habit de couleur pourpre est le signe tangible de sa proximité du pouvoir royal ; il n’eut de cesse de rappeler aux juges que la loyauté, la modération, la bienséance, la vertu en sont les éléments constitutifs. Et, encore au XIX^e de magnifiques discours de rentrées judiciaires stigmatisent toujours ces qualités qui font la force et la réputation de la magistrature³⁴. Le serment prêté au XX^e siècle s’inscrit dans la ligne de ces principes, tout comme celui de l’avocat qui s’engage à « exercer la défense et le conseil avec dignité, conscience, indépendance, humanité dans le respect des tribunaux, des autorités publiques et des règles de l’Ordre »³⁵.

26De l’honneur du corps, on en viendrait en toute logique à magnifier celui de l’individu mais dans les projets de déclarations des droits de l’homme, seul Target³⁶ place l’honneur à équipollence de la liberté et de l’égalité « tous les hommes ont droit à l’honneur ». C’est avec l’apparition du romantisme qu’il reviendra, entre autres, à Alfred de Vigny d’exprimer merveilleusement que l’honneur est la forme parfaite de la dignité personnelle. La notion morale l’emporte toujours sur le concept juridique. Sous la III^e République, le sens de l’honneur migre, on célèbre les vertus des héros, on édifie un code de l’honneur républicain, héritier des traditions de la chevalerie et de la noblesse interprétées et appropriées.

27Il convient néanmoins de souligner que assez tôt, on déclare que la dignité de l’homme appelle une panoplie de devoirs sociaux déjà esquissés dans les déclarations des droits de l’homme de 1793³⁷. On acquiert progressivement la conviction de la nécessité d’améliorer la condition de l’homme, afin qu’il ait les moyens de vivre dignement. Ce sont alors des dispositions, règlements et lois qui proclament et garantissent le droit au logement³⁸, le droit aux secours³⁹, le droit au travail⁴⁰. Il s’agit de la reconnaissance de droits considérés comme fondamentaux, inhérents à la dignité mais qui peuvent être appréciés comme parfaitement contradictoires d’une vision juridique individualiste. En 1920, encore, Charles Gide dans son traité Les institutions de progrès social écrit que la dignité de l’homme passe tout à la fois par un salaire convenable et par un habitat décent. La diversité des mesures législatives, la multiplicité des droits protecteurs de cette dignité humaine attestent bien qu’il s’agit d’un concept polymorphe aussi difficile à systématiser que toute pensée qui s’appuie sur un sujet à portée mythique.

28La dignité demeure toujours étrangère au droit. Juridiciser cette notion commande à ceux qui veulent lui donner la totale plénitude de son sens, un retour aux origines du concept. Or, la dignité humaine étant étroitement liée à une vision du monde, afin qu’elle soit à nouveau un sujet de discussion féconde, il faut que l’engouement pour les philosophes des Lumières cède le pas afin que renaissent des discours fondés sur la tradition chrétienne et la pensée kantienne selon laquelle l’humanité est en soi une dignité⁴¹. La dignité est lumineuse car de nature divine et ce qui fait un homme est cette noblesse qui constitue la dignité immanente à sa nature. Les scolastiques avaient démontré que la personne se distingue par la propriété qui la définit⁴², que la dignité s’apprécie comme une conquête, telle la marque de celui qui répugne à l’oisiveté, qui est pénétré d’ardeur et d’enthousiasme⁴³. A l’extrême limite, on pourrait audacieusement considérer que le vote-fonction, tout comme la formule chère à Guizot « enrichissez-vous », seraient des formes d’interprétation et de reconnaissance d’une expression de la dignité à laquelle seul un nombre limité d’individus peut parvenir. Ce serait, néanmoins, une fois de plus, assimiler davantage la dignité à une place acquise dans la société qu’à l’essence de la personne humaine. C’est toujours le vide juridique, sans doute aussi car la dignité se réfère à l’indivisibilité de la personne, corps et esprit.

29Ni les civilistes, ni les pénalistes ne semblent avoir été tourmentés par cette question au point d’inciter à légiférer. En revanche, la littérature a été un aiguillon : des portraits, des situations magnifiquement et cruellement mis en scène attestent d’une réelle prise de conscience ; inversement quelques auteurs louent avec force des comportements qui scellent la dignité de ceux qui en sont les acteurs. Ainsi, en 1841, lors du débat parlementaire précédant le vote de la loi protectrice du travail des enfants, Rossi, Gérando, Rémusat ont décrié la « dégradation physique » des êtres chétifs mais n’ont pas prononcé le terme de dignité bien qu’il ait constamment été « sous-jacent » dans les discussions.

30C’est un long silence !... De temps en temps brisé par des mesures ponctuelles, indirectes. Un long silence brisé par le drame des années 1939-1945 et rompu par Jacques Maritain qui s’empare de la pensée thomiste pour proclamer que la vocation de la personne n’est que le reflet d’une vocation historique de l’humanité⁴⁴. Débute alors une lente genèse pour incorporer enfin ce droit naturel dans le droit positif.

31En 1948, on se souvient que l’article 1 de la Déclaration universelle des droits de l’homme reconnaît solennellement que « tous les hommes naissent libres et égaux en dignité »⁴⁵ : le concept de dignité humaine doit être reconnu dans l’ordre juridique interne. La dignité humaine se place aussitôt au sommet des hiérarchies normatives. L’avant-projet de la Constitution de 1946 témoigne de la détermination de cristalliser le principe en droit. Le juge et le législateur rivalisent pour multiplier les références à la dignité humaine qui est érigée en prisme de la protection de l’intégrité physique. Toutefois, aucune mesure rigoureuse et légale n’est encore adoptée : le concept demeure ambigu bien que l’indisponibilité de la dignité soit devenue patente. Le droit semble lentement se réorienter sous la pression conjuguée de la montée de l’individualisme et des atteintes à ce qui est apprécié comme la dignité. Les défis auxquels la société est confrontée font émerger des propositions de juridicisation de la notion. La consécration législative tend toutefois à s’accélérer depuis 1994, car il est attesté que le droit forme le plus solide rempart contre un libéralisme qui pourrait aboutir au scientisme conduisant les lois des marchés⁴⁶ et les caprices à l’emporter dans ce domaine. C’est le sens des réformes constantes du Code Civil et de la loi du 28 juillet 1998 qui invoque « l’égale dignité de tous les êtres humains ».

32Si la dignité est source de droits, elle est support de devoirs et par un détour, on retrouve la pensée de Pic de la Mirandole pour lequel l’homme tire sa dignité de son infinitude. Elle est ainsi la mise en oeuvre législative d’une servitude d’humanité pesant sur chaque être humain⁴⁷ et qui tend à brider rigoureusement la volonté contractuelle des sujets de droit. Aucun contrat ne saurait être négocié si il devait entraîner un avilissement de la personne dont l’indisponibilité prohibe de facto et de juro toute forme consentie d’asservissement. C’est bien le sens des arrêts du Conseil d’État, commune de Morsang-sur-Orge et ville d’Aix en Provence⁴⁸. Le respect de la dignité humaine devient ainsi une composante de la morale publique, de l’ordre public, un facteur de paix sociale et devrait assurer plus de continuité dans l’élaboration des règles de droit que la notion contingente d’outrage aux bonne mœurs. C’est bien aussi la signification de la sauvegarde de la personnalité avec la protection de la vie privée, de la propriété de l’image, du nom, des oeuvres intellectuelles et artistiques⁴⁹ et du corps d’autant que la maladie peut anéantir la dignité humaine. Or, les rédacteurs du Code civil sous le terme de personne n’avaient pas retenu l’être de chair, et, d’autre part les empiétements réitérés sur la liberté demandent à être bridés. C’est sans doute ce qui fait hésiter le législateur à admettre sans réserve le droit de mourir dans la dignité⁵⁰

33Toute violation de cette dignité est naturellement un outrage indigne.

II. Des indignités personnelles aux indignités pour atteinte à la souveraineté

34Quelle définition retenir ? Celle des jurisconsultes de l’Ancien Régime et du XIX^e siècle, c’est-à-dire la déchéance, l’indignité à succéder ?⁵¹ celle des moralistes, une action odieuse ? Le juriste demeure frustré, dépourvu de définition qui couvre le vaste champ des indignités.

Des indignités par reniement de son état

35Offenser, insulter, injurier, réparer des ans l’irréparable outrage, faire outrage à la mémoire, aux bonnes mœurs ? Y a-t-il atteinte à la dignité de la personne ? A sa dignité conjuguée au sens moral, certainement. L’indignité peut aussi demeurer une clause de style, un jugement de valeur porté sur les attitudes d’un individu dont la conduite a révolté par son caractère scandaleux. On est encore bien éloigné d’une acceptation juridique, il n’existe, ici, aucune action disciplinaire ou pénale sanctionnée par une règle de droit.

36La démarche qui s’impose, dès lors, est de repérer chez les auteurs, criminalistes, des peines qui, par leur nature et leur gravité, portent atteinte à l’intégrité du statut et des droits de la personne. Quelques exemples peuvent servir de jalons.

37- L’infamie – Dès l’Antiquité romaine, elle frappait notamment le failli en l’écartant de la vie de la cité, en le privant d’accéder aux fonctions publiques. Dans l’ancien droit royal, la faillite s’accompagnait de déchéances civiques, d’incapacités civiles et commerciales. L’infamie qui atteignait le failli constituait une grave atteinte à son honorabilité, le plaçait en dehors de la vie sociale et ne prenait, dans le meilleur des cas, fin qu’avec des lettres de réhabilitation accordées par le monarque. Selon Jousse, cette peine atteint l’honneur irrémédiablement. Ferrière, quant à lui, distingue l’infamie de fait de celle de droit. La première qui frappe, eu égard à leurs métiers, les comédiens, les bateleurs, signifie une perte d’estime auprès des gens d’honneur mais surtout l’incapacité à se rendre acquéreur d’un office car la nécessaire « information de vie et mœurs » révèle l’action infamante, indigne. La seconde est prononcée par la loi ou le juge ; elle est concomitante d’une condamnation criminelle, interdit tout accès à une charge municipale ou de judicature ; c’est une note flétrissante, signe de l’indignité qui n’est relevée que par la grâce du Prince.

38Ainsi, condamné à une peine infamante, le noble perdait ses privilèges par déchéance tandis que le gentilhomme qui se livrait à des activités ignobles, viles altérant la pureté de sa noblesse n’était frappé que de dérogeance et pouvait être rétabli dans ses prérogatives par des lettres de relief ou de réhabilitation dès lors qu’il reprenait son genre de vie.

39Il convient néanmoins de souligner qu’en 1791, l’Assemblée Législative déclare encore que lorsqu’une personne est coupable d’une action infâme, la loi et le tribunal la privent de sa qualité de citoyen : c’est la dégradation civique et politique, c’est l’interdiction de voter ou d’étudier, d’être juré, expert, témoin, de servir dans l’armée. Seules la réhabilitation ou l’amnistie laveront de cette honte.

40- Le bâtard, dès la fin du XVI^e siècle, est exclu de tout droit à hériter puisque né en illégitime mariage et si de surcroît il est né des amours tumultueuses du Roi, il est indigne de succéder à la Couronne. Le duc du Maine, le comte de Toulouse en sont les témoins les plus spectaculaires, tout comme la non acceptation de l’édit de Marly.

41- Le magistrat indigne était rejeté de son corps par la procédure d’exauctoration organisée dès le XV^e siècle. Les corps judiciaires ont eux-mêmes édifié des règles de police interne, le chancelier assume un rôle de censeur⁵² . En 1772, Miromesnil publie ses lettres sur l’état de la magistrature puis ce qui devait constituer en 1774 un règlement de discipline. Et tandis que réformes et statuts se succèdent après 1790, Troplong en 1844 réaffirme que la poursuite disciplinaire s’étend aux actions de toutes natures qui ont blessé l’honneur et inclue les fautes privées qui, par leur indignité, touchent l’autorité et le prestige de ces fonctions. On s’achemine, sans encombre, vers la loi du 30 août 1883 qui définit implicitement l’obligation de réserve et organise des sanctions pour manquement à l’honneur et à la dignité du corps, législation inspirée assurément par la jurisprudence et par un arrêt de la Cour de Cassation du 24 mars 1870 qui frappait le Président Devienne « pour avoir gravement compromis sa dignité de magistrat dans une négociation de caractère scandaleux ». Encore et toujours, le premier devoir du magistrat est de préserver la dignité du corps en évitant notamment toute relation dans la cité qui affecterait son indépendance. Et on peut évoquer le droit qu’avaient dans l’armée les officiers supérieurs de ne pas consentir au mariage de leurs subordonnés si les conditions en étaient jugées indignes.

42L’inventaire pourrait fastidieusement se poursuivre et serait sans grand intérêt puisqu’il est patent que ces peines ont toutes en commun une finalité et une fonction sociale : écarter, isoler l’indigne.

43Néanmoins, le bannissement peut s’apprécier comme un châtiment « charnière ». Il a , en effet, tout à la fois la nature d’une sanction judiciaire à caractère personnel accompagnée de la mort civile⁵³ pour faute privée, et, le poids d’une peine politique qui atteint celui qui a gravement offensé le Prince. Le banni réputé dangereux est exclu de la communauté et du territoire. Il pourrait se rapprocher de l’exil, mesure arbitraire destinée à éloigner des adversaires politiques⁵⁴, relégation mais non exclusion.

Des indignités pour atteinte à la souveraineté

44C’est à Clisthène, en 510 avant notre ère, qu’il convient d’attribuer la paternité de l’ostracisme en matière politique. Sylla imagine la proscription et la confiscation des biens. L’ancien droit a été impitoyable pour le crime de lèse-majesté, les conventionnels ont imaginé les factieux, les suspects, l’ordonnance du 26 août 1944 a institué l’indignité nationale.

45Quelques jalons qui attestent de la rigueur permanente avec laquelle le pouvoir condamne à l’indignité celui qui a troublé gravement l’ordre public.

46Les conjurations et conspirations, les levées privées d’impôts et de troupes, les crimes commis contre l’État et la religion, l’offense manifeste au monarque et à ses droits souverains tombent sous le coup des peines attachées au crime de lèse-majesté, « le plus affreux qui se puisse commettre » et dont les auteurs et leurs familles en sont punis par un bannissement à perpétuité⁵⁵.

47On se souvient, à titre d’exemple, que le grand argentier Jacques Cœur fut privé de tous ses offices royaux et publics, que ses biens furent confisqués et qu’il mourut en exil à Rhodes. On sait aussi quel fut le sort de Nicolas Fouquet, l’écureuil abattu par Colbert la couleuvre et accusé de péculat⁵⁶. Là le bannissement, par la grâce du Roi, se transformera en un emprisonnement perpétuel, la confiscation de ses biens et l’extension des peines à sa famille.

48En 1793, l’émigration est érigée en crime dont la sanction est la mort civile⁵⁷ et le bannissement apprécié ici telle une peine politique réservée à tous ceux qui ont agi contre la Nation et la Patrie. Treilhard établira cinq chefs d’accusation, notamment l’échange de courrier avec l’étranger, la critique du gouvernement par les ministres du culte. La liste sera élargie à tel point qu’elle deviendra une liste de proscription comprenant les rebelles vendéens, ceux qui, à Toulon, se sont dressés contre la République, les prêtres déportés... Après le 18 brumaire, le Premier Consul réduira la liste des émigrés – proscrits.

49Et sans rupture, quelque soit le régime constitutionnel, l’opposant jugé redoutable est banni. Qu’on en juge : la loi du 12 janvier 1816⁵⁸ interdit aux « Buonaparte » séjour et résidence sur le sol français, celle du 10 avril 1832 frappe Charles X et sa famille ; le 26 mai 1848, Louis-Philippe à son tour est banni. Enfin, le 22 juin 1886, bien qu’en contradiction avec la Déclaration des droits de l’homme dont ils se réclament, les députés votent la loi qui expulse du pays les héritiers directs, en ligne de primogéniture, d’une famille ayant régné sur la France.

50C’est sous la Restauration, en 1819, qu’est prononcé pour la première fois le terme d’indignité pour cause politique lorsque les royalistes veulent exclure l’Abbé Grégoire et réclament avec véhémence par la voix de la Bourdonnaye qu’il soit chassé « comme indigne et régicide »⁵⁹. Puis en février 1823, c’est un nouvel orage à la Chambre au nom de l’indignité : le député Manuel doit être dépouillé du manteau de l’inviolabilité car il est déclaré indigne pour avoir voté la mort du Roi et, par conséquent, son exclusion est exigée⁶⁰.

51Avec audace mais réalisme, on peut rapprocher les 9000 condamnations politiques de 1815 et les proscriptions de Napoléon III de la notion d’indignité politique⁶¹ ? Le débat n’est pas clos, ce sont de dangereux opposants au Prince, le bannissement est judiciaire, sa légitimité ne saurait être mise en doute. Ces indignités ont le plus souvent été prononcées par des tribunaux d’exception.

52Enfin, c’est l’ordonnance contestée du 26 août 1944 qui institua l’indignité nationale pour activité anti-nationale ne relevant pas d’une qualification pénale précise. Ce texte implicitement exprimait l’idée selon laquelle ceux qui étaient déclarés d’indignité nationale avaient rompu le pacte qui les liait à la souveraineté nationale. Le citoyen frappé de cette indignité est atteint d’une peine infamante qui lui fait perdre son droit de vote, qui l’exclut de toute fonction publique et administrative ; il est incapable d’être juré ou expert, avocat, avoué ou notaire ; il est interdit de toute participation à la vie d’un syndicat, il ne peut s’occuper d’affaires de presse, ses biens sont confisqués. C’est ainsi que parmi d’autres, P.E. Flandin fut condamné à l’indignité nationale à vie, que le secrétaire d’État de Brinon eut ses biens confisqués et qu’on prononça à son encontre la dégradation nationale à vie comme ce fut la situation d’Abrial pour atteintes à la sûreté de l’État... Bien d’autres, écrivains, Louis-Ferdinand Céline, journalistes, personnalités politiques ont été frappés d’indignité nationale. La société a eu, à leur égard, un regard de curiosité tel qu’ils ont vécu longtemps à l’écart, en marge. Il fallut attendre la loi d’amnistie du 5 janvier 1951 pour que officiellement disparaissent ces « indignités ».

53La juridicisation de l’indignité dans l’exercice d’une fonction et vis-à-vis de l’État a des contours relativement définis mais qui peuvent néanmoins fluctuer au gré des idéologies.

54En revanche celle de l’atteinte à la dignité de la personne humaine demeure encore à construire.

55Doctrine, jurisprudence, et textes législatifs tentent de constituer un corpus qui, par étapes successives, présente les différents types d’indignité. Le développement exponentiel de la recherche scientifique, les grands procès de crimes contre l’humanité soient la déportation, l’extermination, la persécution⁶², conduisent progressivement à une définition de la conduite ou d’un comportement indigne de l’homme⁶³ qui nie alors son humanité. Le droit à la dignité ne relève pas uniquement de l’action de l’Etat mais aussi et avant tout des rapports des individus entre eux.

56Peut-on alors conclure avec Pascal « le droit sans dignité n’est que médiocrité et la dignité sans droit n’est que déraison » ? et ajouter qu’Aubry et Rau devaient, en précurseurs, ajouter que « le droit seul peut protéger l’honneur ».

Notes

Pour citer ce document

Quelques mots à propos de :  Catherine Lecomte