La récidive, un concept évolutif au XVIIIe siècle

Par Marie-Christine GUIOL
Publication en ligne le 25 juillet 2019

Table des matières

1L’idée d’un possible amendement du coupable à travers la peine qui lui est infligée a été dégagée, pour la première fois, et déjà avec une grande netteté, par Platon. Selon lui, en effet, la peine n’est pas seulement dirigée vers la victime dans le but d’assurer son expiation, ni vers le délit afin de permettre la rétribution, mais elle s’adresse directement au coupable en vue de sa correction. La peine ne s’exécute plus alors dans une fonction afflictive ou exemplaire mais dans l’unique fin d’améliorer le criminel. L’amendement a initialement été exploité par le droit canonique1, fondé sur l’idée d’une possible amélioration du pécheur par la voie de la pénitence. Une pénitence, qui s’analyse comme la peine par excellence du droit canonique, et qui a pour objet de permettre au pécheur de se corriger afin qu’il puisse réintégrer la « communauté » à laquelle il a porté atteinte en enfreignant les lois posées par cette dernière2. Le recours à la pénitence a ainsi pour objectif le rachat du coupable.

2Mais cette finalité de la peine ne demeure pas exclusive au droit de l’Eglise. En effet, bien que tardivement, le droit laïc consacrera également l’amendement du coupable comme une finalité de la peine.

3L’affirmation de la justice distributive a engendré l’idée que l’infraction est une violation du contrat social. Pour renouer ce pacte, il faut octroyer au délinquant la possibilité de « se réconcilier » avec la société. Ainsi, la peine doit servir à rétablir le pacte social. Elle est alors toujours synonyme de rachat, mais non plus de rachat spirituel comme dans le droit de l’Eglise, mais de rachat social, utile tant pour le délinquant que pour la société. Cette notion d’amendement, qui n’est apparue que tardivement dans le droit laïc, se présente comme une finalité moderne de la peine3, et correspond à une fonction du châtiment envisagée principalement après la Révolution. Néanmoins, cette croyance en la possible amélioration du criminel sera réduite à néant dès lors que le condamné commettra, une fois sa peine purgée, un autre crime. La récidive signera alors incontestablement l’échec de son amendement.

4Celle-ci est définie par Ferrière définit comme « la rechute du coupable dans une même faute »4, et qui apparaît bien comme le signe du défaut d’amendement du criminel entre la première et la seconde infraction, dès lors qu’entre les deux crimes il a été arrêté, jugé et condamné pour le premier méfait. C’est en ce sens que de tels individus, qui apparaissent animés par le mal, sont considérés comme incorrigibles, et à ce titre punis plus sévèrement5. Cependant, la récidive n’a pas toujours été appréhendée de la même façon par la société. En effet, comme l’ancien droit ne tenait pratiquement pas compte de l’amendement du coupable, aucune théorie de la récidive n’existait6 (I). Mais après la Révolution, lorsque l’amendement du coupable devient la finalité première de la peine, une véritable théorie de la récidive est élaborée (II).

I. L’absence de théorie de la récidive dans l’ancien droit

5Sous l’Ancien Régime, aucun système général de la récidive n’avait été élaboré, et si le principe de la récidive existait, on n’en avait cependant fait que des applications limitées7. La doctrine se contentait alors d’analyser cette action du coupable comme un endurcissement dans le crime (A), et n’envisageait la récidive que comme une simple cause d’aggravation de la peine (B).

A. La récidive, signe d’un endurcissement du coupable dans le crime

6Soulignant l’échec d’une première sanction judiciaire, la récidive est considérée par la doctrine comme l’endurcissement du criminel primaire dans le crime8 : « une même infraction à l’ordre public, à la sécurité et à l’intégrité d’autrui prend une intensité supplémentaire du fait de ces attaques répétées qui ne paraissent pas éteindre la haine du criminel mais au contraire exalter davantage sa méchanceté »9. La récidive serait alors un facteur aggravant dans « l’échelle d’évaluation » du crime.

7A ce titre, Tiraqueau présente déjà l’habitudinaire endurci comme figure théologique du récidiviste10. De même Jousse, soulignant l’échec d’une pénalité corrective, remarque que « la récidive rend aussi plus coupable celui qui a déjà commis le même crime »11. Muyart de Vouglans, quant à lui, indique, dans ses Institutes au droit criminel, que « c’est aussi la quantité des crimes commis par la même personne, qui sert à rendre le dernier crime plus grave, parce qu’elle marque une envie plus déterminée de le commettre »12. Souhaitant également insister sur l’endurcissement dans le crime, De Real explique que « demeurer dans l’habitude du crime et ne pas profiter des lumières que fournit la maturité de l’âge, ce sont des circonstances qui aggravent le crime et légitiment l’arbitraire d’une peine, dont la sévérité vise à empêcher une nouvelle rechute dans la même faute »13.

8Par ailleurs, le coupable endurci dans le crime voit l’infraction réitérée plus lourdement punie en fonction de certaines circonstances aggravantes telles que son habileté, ou son sentiment subjectif d’impunité14. Ainsi, estime Jousse, « un vol réitéré plusieurs fois dans le même lieu et à de courts intervalles, n’est point égal à plusieurs vols faits en divers lieux et à des distances considérables. Le dernier cas suppose plus d’audace [...], une âme plus endurcie contre les périls et les remords. Dans l’autre le dernier vol se lie au premier ; c’est en quelque sorte le même crime continué par l’espoir et la facilité du succès »15.

9Cet endurcissement dans le crime, et donc l’aggravation de la sanction, s’observe clairement dans l’exemple rapporté par Michel Porret, d’une femme, dont le libertinage réitéré la fit expulser huit fois de Genève entre 1785 et 1787. Chaque nouvelle expulsion est marquée par un châtiment corporel supplémentaire qui vise à réprimer les nouvelles circonstances aggravantes du crime dont elle est accusée : « la première expulsion sanctionne une incrimination de prostitution punie par le fouet au bas de l’escalier des prisons […]. Au terme d’une première rupture de ban, la femme vivant toujours de son métier « infâme », est condamnée cette fois au ban perpétuel aggravé à nouveau par la fustigation non infamante. A nouveau arrêtée pour « libertinage », elle est fustigée plus solennellement dans la cour de la maison de correction, puis bannie sous la menace du fouet public et de la tonsure infamante de ses cheveux et sourcils. Toujours prostituée, elle est appréhendée à cinq reprises, et est notamment condamnée aux verges et claquemurée pendant une semaine, puis quinze jours « au pain et à l’eau ». Persévérant dans son « commerce infâme », la femme est saisie une huitième fois. [Ainsi, en raison des circonstances aggravantes] sont ajoutées au bannissement la fustigation « jusqu’à effusion de sang » au pied de la prison, l’exposition d’une heure sur le « cheval de bois » et la tonsure des cheveux et sourcils »16. Dans ce cas, il convient d’observer un réel « enracinement dans le mal » qui semble justifier une aggravation progressive de la sanction.

10Il faut par ailleurs remarquer que les récidivistes se rendaient généralement coupables d’une autre faute : l’infraction de ban17. Tel est le cas lorsque les condamnés revenaient dans le lieu proscrit malgré l’interdiction qui leur en avait été faite, comme à tout condamné. Jousse rappelle à ce sujet « qu’il est défendu à tous ceux qui ont été condamnés au bannissement par quelques juges, et de quelques lieux que ce puisse être, de se retirer pendant le temps de leur bannissement, dans la ville, Prévôté et Vicomté de Paris, ni de demeurer pendant le dit temps à la suite de la cour, ni même après le temps de leur bannissement, si outre la peine du bannissement ils avaient subi la peine du carcan, ou quelqu’autre peine corporelle ; ou s’ils avaient été condamnés deux fois au bannissement ; à peine d’être punis comme infracteur de ban »18.

11Muyart de Vouglans précise par ailleurs que lorsque les condamnés viennent à enfreindre leur ban, ils doivent être condamnés à de plus grandes peines, suivant la déclaration de 1682 qui distingue le cas où l’infraction est faite à un bannissement prononcé par jugement prévôtal, de celui où elle est faite à un bannissement prononcé par des arrêts des cours, ayant pouvoir de juger en dernier ressort : « au premier cas, elle veut que cette infraction ne puisse être punie d’une moindre peine que de celle des galères ; tandis que dans le second cas, elle laisse aux cours la faculté de prononcer une moindre peine que les galères, comme celle de prolonger la durée du bannissement s’il est à temps, le tout suivant la qualité des crimes et la condition des personnes »19. Il y a donc des degrés dans la récidive comme dans ses sanctions.

12Les auteurs considèrent en effet cette rupture de ban comme une « rébellion de justice », c’est-à-dire une action qui renverse l’ordre judiciaire, contrarie l’autorité des jugements rendus en dernier ressort, trouble la société qui demeure ainsi exposée aux agressions de ses mauvais éléments20. Aggravées par les circonstances de la récidive, les ruptures de bans sont largement imputables aux gens sans aveu tels que les mendiants, vagabonds ou prostitués qui constituent la frange marginale de la population21.

13La rupture de ban, intimement liée à la récidive, s’observe clairement par exemple dans un arrêt où l’endurcissement dans le crime apparaît à travers de nombreuses récidives : « un délinquant ayant dérobé une poule en 1778, est chassé de la ville sous peine de fustigation, puis est repris en 1779 pour le vol sur le marché d’un ballot de pièces de cuir. Après une fustigation « jusqu’au sang », l’homme est banni à perpétuité. [Deux mois plus tard,] il est arrêté à nouveau, fouetté publiquement et expulsé sous « peine des galères » pour avoir brisé son ban, dormi comme un vagabond dans des granges et volé de la farine. En 1781, une nouvelle rupture de ban conduit le délinquant à être fustigé avant d’être à nouveau banni à perpétuité »22.

14Ainsi, l’endurcissement du délinquant dans le crime s’observe clairement dans le cas de l’infraction de ban commise par le criminel. Mais, ce sont surtout les nombreuses récidives du condamné qui caractérisent cet endurcissement. En effet, celles-ci témoignent de sa dangerosité et doivent dès lors être à l’origine d’une aggravation de la peine.

B. La récidive, cause d’aggravation de la peine

15Dans l’ancien droit, la récidive était une cause d’aggravation du crime et donc de la peine. Le juge devait en tenir compte pour arbitrer le châtiment23. En ce sens, Jousse, dans le Traité de la justice criminelle, au chapitre intitulé Des causes qui peuvent contribuer à augmenter la peine, cite la récidive de l’accusé comme la première de ces causes24. Il précise, à ce titre, que « cette règle a lieu même dans le cas où l’accusé aurait été puni pour des délits ou crimes précédents »25. Relativement à cette aggravation de la peine par la récidive, Muyart de Vouglans remarque dans ses Institutes au droit criminel que « parmi les circonstances qui peuvent servir à augmenter la peine [figure] l’habitude, comme si c’est une récidive de la part de l’accusé »26. Ferrière ne pense pas différemment lorsqu’il affirme que « dans les jugements qui se rendent sur les actions ou plaintes d’injures et de mauvais traitements, on fait défense de récidiver sous plus grandes peines ou sous telles peines qu’il appartiendra »27.

16Sous l’Ancien Régime, l’aggravation de peine pour cause de récidive avait lieu dans tous les cas, et on laissait à l’arbitraire du juge le soin de mesurer cette aggravation en fonction de chaque espèce particulière. Cet arbitraire explique au fond pourquoi aucune théorie de la récidive n’a été élaborée28. Ainsi, en l’absence de tout système, la doctrine pénale se contente d’apporter un certain nombre de précisions relatives à la récidive. Jousse ne fait que mentionner, sans même les ordonner, quelques principes qu’il emprunte à Clarus29 et à Farinacius30: « quand même l’accusé aurait obtenu sa grâce pour un crime précédent, la récidive ne contribue pas moins à faire augmenter la peine […]. Quelques uns prétendent même que les délits ou crimes prescrits doivent contribuer à faire augmenter la peine contre l’accusé […]. Au reste, il faut observer que pour qu’un accusé puisse être regardé comme coupable de récidive, il faut non seulement qu’il y ait eu une information, ou même un décret pour raison de ce premier crime, mais encore que l’accusé en ait été convaincu »31.

17Muyart de Vouglans, quant à lui, précise dans ses Loix criminelles qu’il faut analyser, dans le cas de multitude de crimes commis par le même accusé, si ces crimes sont de même nature ou de genres différents, autrement dit s’il s’agit d’une récidive spéciale ou générale. Il remarque « qu’au premier cas, l’on ne peut douter qu’à cause de l’habitude et des récidives, il n’y ait lieu de punir cette personne plus sévèrement que si elle n’avait délinqué que pour la première fois […]. Mais au second cas, où la même personne serait inculpée d’avoir commis d’autres crimes que celui qui fait le titre particulier de l’accusation, il est certain que ces autres crimes ne pourraient servir à faire augmenter la peine qu’autant qu’ils auraient été déférés eux-mêmes à la justice »32.

18Cependant, malgré les positions assez tranchées de la doctrine, le vol semble être l’un des rares crimes, avec le blasphème et le crime commis par les imprimeurs, pour lesquels la récidive ait été réellement prise en compte par les textes comme cause d’aggravation de la peine33. Déjà, les anciennes coutumes tenaient compte de la récidive en prévoyant que le voleur récidiviste devait être condamné à mort : « le voleur primaire coupable d’un menu larcin n’était en général passible que d’une amende ou du fouet, mais à la deuxième fois, il perdait l’oreille, et à la troisième fois le voleur essorillé était pendu »34. Le droit coutumier médiéval ne considérait par conséquent que la récidive spéciale35, c’est-à-dire qu’il fallait que le deuxième crime soit identique au premier.

19En revanche, dès le XVIe siècle, la doctrine envisage la récidive générale dans le cas du vol dans la mesure où ces criminels invétérés, constituant un grand danger pour l’ordre social, sont considérés comme ne méritant plus aucune indulgence : « le système pénal se fait particulièrement dur envers les individus considérés comme irrécupérables par la société à savoir notamment les voleurs multirécidivistes »36. Aussi, la déclaration du 4 mars 1724 sur le vol, combinant récidive spéciale et générale, atteste de cette volonté de l’Etat de punir sévèrement la récidive37. Son article 4 est ainsi rédigé : « ceux et celles qui, après avoir été condamnés pour vol, ou flétris pour quelque crime que ce soit, seront convaincus de récidive en crime de vol, ne pourront être condamnés à moindre peine que : les hommes aux galères à temps ou à perpétuité, et les femmes à être de nouveau flétries d’un double V, si c’est pour récidive de vol, ou d’un simple V, si la première flétrissure a été encourue pour autre crime, et enfermées à temps ou pour leur vie dans des maisons de force ; le tout sans préjudice de la peine de mort, s’il y échoit, suivant l’exigence des cas. Ceux qui seront condamnés aux galères à temps ou à perpétuité pour quelque crime que ce puisse être, seront flétris avant d’y être conduits, des trois lettres GAL, pour, en cas de récidive en crime qui mérite peine afflictive, être punis de mort »38.

20Ainsi, la récidive, envisagée sous l’Ancien Régime comme une circonstance contribuant à l’aggravation de la peine, se réduisait à ces seuls éléments dégagés par la doctrine pénale et une législation tardive et parcellaire, en l’absence de toute théorie générale. L’élaboration d’une véritable théorie de la récidive n’aura finalement lieu que bien plus tard, après la Révolution.

II. L’élaboration de la théorie de la récidive après la Révolution

21Animés par l’esprit des Lumières, les Constituants n’envisagent plus la récidive comme une simple cause d’aggravation de la peine, mais ils construisent un véritable système de la récidive39, constatant ainsi, d’une certaine manière, l’échec de l’amendement. Edifier une théorie de la récidive consiste à en définir les éléments constitutifs et les caractères (A), ainsi qu’à s’intéresser à l’effet d’un tel phénomène sur la pénalité (B).

A. Les caractères de la récidive

22Ayant clairement rejeté le principe de l’arbitraire des juges, dont la justice d’Ancien Régime faisait largement usage en matière de récidive, les Constituants vont élaborer une véritable théorie de la récidive, dont rend compte le code pénal de 179140. Dans ce domaine, Le Peletier de Saint-Fargeau propose deux dispositions qui sont adoptées par l’Assemblée41.

23La première disposition est que « quiconque aura été repris de justice pour crime, s’il est convaincu d’avoir postérieurement à la première condamnation, commis un second crime emportant l’une des peines des fers, de la réclusion dans la maison de force, de la gêne, de la détention, de la dégradation civique ou du carcan, sera condamné à la peine prononcée par la loi contre le dit crime, et, après l’avoir subie, il sera transféré, pour le reste de sa vie, au lieu fixé pour la déportation des malfaiteurs »42. Cette disposition apparaît comme la première mention à l’existence d’un bagne pour les récidivistes.

24La seconde proposition formulée par Le Peletier de Saint-Fargeau aux membres de la Constituante est que « si la première condamnation n’a emporté autre peine que celle de la dégradation civique ou du carcan, et que la même peine soit prononcée par la loi contre le second crime dont le condamné est trouvé convaincu, en ce cas, le condamné ne sera pas déporté ; mais attendu la récidive, la peine de la dégradation civique ou carcan sera convertie dans celle de deux années de détention »43.

25Cette récidive, analysée par les Constituants, présente donc des caractères particuliers44. Le premier caractère est d’être cause d’aggravation de la pénalité. Il résulte des dispositions adoptées par l’Assemblée constituante que l’aggravation de la peine consécutive à la récidive s’opère de deux façons différentes : dans l’hypothèse organisée par le premier article, la pénalité est aggravée par l’adjonction à la peine ordinaire du second crime d’une peine spéciale : la déportation45. Dans l’hypothèse prévue par le second article, on aggrave la peine, non plus au moyen d’un châtiment spécial mais en passant au degré supérieur de l’échelle des peines : la conversion de la peine en deux années de détention46.

26Ainsi, la récidive apparaît désormais comme un état particulier pris en compte par les Constituants, qui nécessite une aggravation de la peine ; mais, elle n’est absolument pas perçue comme une circonstance aggravante de la seconde infraction : elle ne modifie pas la nature et les caractères intrinsèques du fait délictueux47. Cette volonté des Constituants de proscrire la récidive comme circonstance aggravante48 se montre donc conforme à leur logique pénale quant à la fixité des peines. A ce titre, Le Peletier de Saint-Fargeau explique « qu’aujourd’hui, toute nuance du fait est étrangère au juge. Il ne connaît que le fait posé par le verdict du juré. Il faut qu’il ouvre la loi, et qu’il y trouve une peine précise applicable au fait déterminé. Son seul devoir est de prononcer cette peine. Cette forme rejette sur les législateurs la nécessité de prévoir un plus grand nombre de cas, de spécifier des nuances plus variées, de déterminer plus de faits, et toujours d’être précis dans la prononciation de la peine établie par chaque article »49.

27Le deuxième caractère, propre à la récidive, telle que la conçoivent les rédacteurs du code pénal, est d’être générale. Autrement dit, tout individu condamné une première fois pour crime doit être déporté s’il en commet un second, quelles qu’en soient la nature et la peine. Ce système se fonde sur la présomption qu’un individu condamné une première fois pour crime est suffisamment averti et prémuni contre la récidive, sous toutes ses formes ; s’il recommence, il est considéré comme un incorrigible dont il faut débarrasser la société50. En ce sens, Bexon révèle, dans son Parallèle du code pénal d’Angleterre avec lois pénales françaises, le véritable motif de cette disposition voulue par les Constituants : « si celui qui a commis un crime peut encore laisser des espérances à la société ; si elle peut compter sur son repentir, et si elle a sagement dû lui offrir, dans la réhabilitation, une ressource pour reconquérir l’estime de ses concitoyens par la preuve d’une meilleure conduite, il n’en est pas de même de celui qui, après avoir été puni une fois, démontre qu’il n’a point été corrigé par un premier châtiment qui l’avait averti ». Puis il explique que la « rechute » dans le crime bannit à jamais, le coupable d’une récidive, de la société dont il s’est en quelque sorte volontairement exclu : « alors la société qui n’avait condamné [le criminel] que temporairement, dans l’espérance du repentir et d’une meilleure conduite, doit le frapper pour toujours [s’il récidive] ; il ne mérite plus la clémence de l’humanité, il a prouvé qu’il devait perdre pour jamais les avantages d’un pacte social qu’il n’a pas voulu apprendre à respecter »51.

28Enfin, le troisième caractère de la récidive est sa durée illimitée, aucune condition de temps n’étant exigée. Ainsi, contrairement à ce que prévoyait l’ancien droit, les Constituants considèrent qu’il y a récidive même si la seconde condamnation intervient longtemps après la première. Ils estiment que le souvenir du premier châtiment doit être assez fort pour écarter l’individu d’un nouveau crime à tout jamais, sinon il s’agit d’un malfaiteur incorrigible dont il faut débarrasser la société52.

29A ce sujet, Merlin, dans son Répertoire universel et raisonné de jurisprudence, rapporte un arrêt afin d’illustrer que la durée existant entre le moment où la première condamnation est intervenue et la seconde n’importe pas, pourvu que la première condamnation subsiste. L’auteur considère que l’on doit compter comme premier terme de la récidive même une condamnation intervenue bien avant la promulgation du code pénal. Il explique ainsi que cette question s’est présentée devant le tribunal de cassation à propos du pourvoi d’un nommé Charlemagne, contre un arrêt de la cour de justice criminelle du département de la Meuse du 15 prairial an VIII. Cet arrêt, après l’avoir condamné à douze mois pour tentative de vol commis la nuit dans une maison habitée et par escalade des clôtures extérieures de cette maison, avait ordonné qu’il serait déporté après avoir subi sa peine. Le pourvoi de Charlemagne fut rejeté après un rapport de Merlin. Pour prononcer la déportation, le tribunal criminel se fondait sur le fait que Charlemagne avait déjà été repris de justice pour crime de vol, s’appuyant sur deux sentences du bailliage de Châlons-sur-Marne, l’une du 16 mai 1776, et l’autre du 8 juin 1785. Le pourvoi soutenait qu’il y avait là une fausse interprétation de la loi. Merlin démontra au contraire que Charlemagne se trouvait bien dans le cas prévu par les dispositions élaborées par les membres de l’Assemblée constituante, qui n’exigeaient en effet que deux conditions : que l’individu auquel il s’agit d’appliquer la déportation ait été repris de justice pour crime, et qu’il soit convaincu d’avoir, postérieurement à la première condamnation, commis un deuxième crime emportant l’une des peines énumérées par ce texte. Or ces deux conditions se rencontraient ici, sans qu’une condition de durée entre les deux condamnations n’ait à intervenir53.

30Ainsi, il apparaît clairement que les caractères de la récidive ont été déterminés à partir des dispositions votées par les membres de l’Assemblée constituante. Cependant, pour élaborer une théorie de la récidive complète, restait encore à considérer l’effet de celle-ci sur la pénalité.

B. L’effet de la récidive sur la pénalité

31Depuis le début du XVIII^e siècle, dans toute l’Europe, se pose la question de la récidive, si bien que diverses solutions ont été envisagées pour écarter les récidivistes de la société54. Depuis longtemps, les Anglais usent d’une peine qui a pour effet de débarrasser radicalement le pays des récidivistes : la déportation55. Cette peine est infligée aux récidivistes, dans un territoire à coloniser, une fois leur seconde peine accomplie. De 1718 à 1776, les individus récidivistes ont été envoyés aux Antilles et dans les colonies de l’Amérique du Nord ; et depuis 1788, la transportation a eu lieu essentiellement vers l’Australie56.

32C’est sous l’influence anglo-saxonne que les Constituants consacrent la déportation comme peine de la récidive57. Mais, si le principe de la déportation est voté sans discussion par les membres de l’Assemblée constituante, il en va autrement de la proposition excluant la déportation dans le cas de simples condamnations à des peines infamantes58. En effet, le vote de cette disposition suscite un vif débat au sein même de l’Assemblée.

33La discussion débute par la prise de parole de Duport, pour qui le maintien de la déportation paraît indispensable même en cas de condamnations à peines infamantes. Pour justifier son raisonnement, l’orateur s’appuie sur la loi de 1724 qui prévoyait la peine de mort dans le cas de récidive : « la peine de récidive était, par la loi de 1724, presque toujours la mort […]. On avait donc établi un très bon principe, mais on en avait tiré une conséquence atroce […] car il ne faut pas condamner un homme à mort parce qu’il a été repris une seconde fois. Je pense qu’il doit être déporté ; et si, pour cette récidive, vous ne le condamnez qu’au carcan et qu’il rentre pour une troisième fois dans la société, vous êtes sûrs qu’il commettrait les mêmes désordres »59.

34Prieur60 se prononce dans le même sens que Duport, se fondant néanmoins sur un raisonnement différent. L’orateur commence par s’interroger sur le fait de savoir si la société doit réintégrer en son sein un individu qui a récidivé, dans le cas de condamnation à simples peines infamantes : « il s’agit de savoir si, après avoir été dégradé civilement, cet homme, ne profitant pas de la correction que la société lui a donnée, retombe encore dans le crime ; il s’agit de savoir si la société peut encore le recevoir dans son sein ». Puis, il affirme qu’un tel individu doit nécessairement être exclu de la société, au moyen de la déportation, qu’il tente de relativiser : « s’il s’agissait d’appliquer à la récidive toute peine de mort, il y aurait sans doute beaucoup à balancer ; mais prenez garde ici qu’il ne s’agit que de la simple déportation, c’est-à-dire d’adopter une proposition qui tend à purger le corps social de voir les individus qui la déshonorent et la troublent sans cesse »61. La déportation est alors présentée comme garante de tranquillité sociale.

35En revanche, d’autres Constituants se montrent radicalement hostiles à la déportation dans le cas de condamnations à simples peines infamantes. Telle est l’opinion de Le Peletier de Saint-Fargeau pour qui il s’agit de savoir « si le condamné qui est repris de justice et qui mérite une peine infamante, c’est-à-dire la peine de la dégradation civique, sera déporté pour la récidive, c’est-à-dire s’il éprouvera une espèce de mort civile ou bien si sa punition sera aggravée ». Pour répondre à cette question, l’orateur remarque qu’il faut nécessairement savoir à quel crime s’applique la dégradation civique : « elle s’applique à un très petit nombre de cas. Elle ne s’applique point aux violences, elle ne s’applique point au vol, elle s’applique à quelques actions de bassesse »62. C’est alors toute l’échelle des peines qui est ici remise en cause.

36De même, Legrand63, qui s’exprime de manière brève, demande que la récidive de la dégradation civique soit « dans tous les cas, punie de deux ans de détention, et que la déportation ne puisse avoir lieu que pour les délits qui auraient éprouvé une détention de deux ans ». Il propose donc pour amendement que « la déportation ne puisse avoir lieu que pour la récidive après deux ans de détention »64.

37Enfin, avant que les propositions ne soient votées et le débat sur la récidive clos, le député Bouche fait remarquer avec raison que ce projet est lacunaire. En effet, si les dispositions relatives à la récidive substituent habilement la déportation à la peine de la marque, elles ne prévoient cependant pas de système permettant la reconnaissance des récidivistes. Le Constituant déclare à cet égard : « hier on demanda au comité de Constitution quelles voies on pourrait employer pour reconnaître ceux qui avaient commis une première faute, il répondit qu’il n’y en avait point […]. Il serait important que notre Comité de Constitution mît sous vos yeux un moyen quelconque de pouvoir reconnaître la récidive ». L’orateur illustre ses propos par un exemple, fort judicieux, qui rend compte de la terrible carence législative : « un homme se rendra coupable, par exemple, dans le département du Var, du crime qui méritera la peine de la récidive ; il ira ensuite dans le département du Morbihan commettre le même crime, voilà certainement une récidive, mais où les preuves de la récidive se trouveront-elles ? Il s’en suivra de là que cet homme sera puni une seconde fois comme s’il n’était coupable que pour la première »65.

38Au-delà de ces considérations particulières, il faut retenir pour l’essentiel qu’en 1791, les Constituants font de l’amendement du coupable leur objectif premier, en rendant les châtiments plus humains, en supprimant toute marque extérieure capable de rappeler la première faute, en enseignant au coupable le travail pour lui permettre plus tard de gagner sa vie, et en l’isolant dans les cas graves. Ils pensent ainsi mettre en œuvre tous les moyens capables de susciter le repentir et d’assurer le relèvement du coupable ; et c’est pour cette raison qu’ils punissent sévèrement ceux qui commettent de nouveaux crimes, considérés comme des incorrigibles. Mais, ce faisant, ils sont cependant beaucoup moins rigoureux que l’ancien droit qui aggravait la peine quel que fût le genre de récidive. Ce constat relève incontestablement d’une logique pénale différente. En effet, si après la Révolution, l’amélioration du coupable apparaît comme la clef de voûte du nouveau système pénal, sous l’Ancien Régime, l’amélioration du coupable était un objectif inexistant et son éventuelle réhabilitation au sein de la société n’était d’ailleurs nullement envisagée. Seule comptait la punition du coupable, qui devait nécessairement expier sa faute et constituer un exemple pour ceux qui étaient tentés de l’imiter.

39Cet intérêt porté à la question de la récidive connaîtra son apogée au cours du XIX^e siècle. En effet, une prise de conscience générale s’opère avec le développement des statistiques criminelles. La récidive devient alors la principale question qui anime les politiques pénales de la seconde moitié du XIX^e siècle et qui conduira également au déterminisme pénal. Autrement dit, la « théorie de la récidive », telle qu’appréhendée par la doctrine et les Constituants au XVIII^e siècle, laissera progressivement place à une véritable « obsession de la récidive »66 au cours du siècle suivant.

Notes

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